Pass'sport

Vous avez participé au dispositif Pass’Sport 2021/2022 qui a permis un retour à l’activité sportive au sein des clubs dans une période d’après crise sanitaire. 

Grâce à vous, la première édition du Pass’Sport a permis à plus de d’un million de jeunes accueillis au sein de 53 000 clubs sur l’ensemble du territoire de pratiquer son sport préféré tout au long de l’année.

A ce jour, 10 934 structures ont déjà inscrit l’un des 131 906 jeunes dans le nouveau dispositif dont le processus a été simplifié par rapport à l’année dernière :

• Un code individuel, à usage unique à 9 caractères par bénéficiaire ;

• Une transmission automatique des demandes en temps réel dès le premier jeune saisi ;

• Des paiements mensuels de septembre 2022 à janvier 2023 après contrôle des services instructeurs (DRAJES) dès lors que l’attestation d’affiliation 2022/2023 et le RIB sont vérifiés et conformes. 

La clôture du dispositif est fixée au 31 décembre 2022, passé cette date plus aucun jeune ne pourra être saisi dans le dispositif, il est important d’anticiper et de penser à saisir le jour même un jeune qui se présenterait pour une primo inscription au club un 31 décembre.

Afin de raccourcir les délais de vérification d’éligibilité et de paiement nous attirons votre attention sur les éléments suivants :

• Une attestation d’affiliation de fédération à jour pour la saison 2022-2023 ou de l’année civile 2022 avec le nom de votre club et votre numéro d’affiliation.

• Un RIB à jour, avec un nom du club sur le RIB identique, à celui figurant au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS), au Registre National des Associations (RNA), au registre INSEE. 

• Les renseignements administratifs courants actualisés (adresse et mail à jour fonctions des dirigeants, numéro de téléphone...) 

Sans ces éléments, le dossier une fois créé ne pourra pas passer à l’étape des mises en paiement.

Vos interlocuteurs principaux sur le dispositif sont les CROS/CDOS de votre département dont la liste figure sur notre Portail Pass’Sport. (cliquez ici)

La Foire aux questions du portail (cliquez ici) pourra répondre aux interrogations qui peuvent être les vôtres.

L’équipe Pass’Sport reste à votre écoute,

Equipe Pass’sport
Ministère des sports – Direction des sports