A compter de la saison 2025-2026, les conditions d’inscription aux stages organisés par le comité régional Bourgogne – Franche-Comté sont les suivantes.

Les inscriptions se font par l’intermédiaire de l’association en utilisant l'application "ALTO".

Nous contacter à l’adresse :
stages@fscf-bfc.fr

Les stages devront être payés avant la date limite d'inscription indiquée sur la circulaire.

Pour que les inscriptions soient bien prises en compte, la demande d'inscription doit être validée et confirmée par le secrétariat formation.

Un courriel est envoyé lors de la confirmation et les infos seront actualisées sur le tableau de bord de l'application "SONATE".

Il n'est pas réservé de places par téléphone.

Toute demande d'inscription ne sera retenue que si :

• le futur stagiaire est licencié ;
• la demande d’inscription est suivie dans les temps impartis :
  • du montant des droits d'inscription et de participation,
  • éventuellement, pour certains stages, de brevet ou d'attestation de spécialité ou de niveau technique (photocopie).
  • Les documents demandés sont parvenus avant la date de « Retour des documents » indiquée sur la circulaire au secrétariat de formation

Tout dossier incomplet ou non conforme ne pourra être pris en considération et sera retourné à l'expéditeur.

Dans le cas des stages sans hébergement, une autorisation parentale type valable pour tous les organisateurs de stages de la Région FSCF Bourgogne – Franche-Comté et pour la saison est accessible ici.

 L’association enregistre dans "SONATE" les autorisations reçues pour la saison sur le compte du licencié.

Une demande d'inscription d'un mineur sans autorisation ne peut pas se faire dans l'application.

Le montant du droit d'inscription est à régler avant la date limite de paiement indiquée sur la circulaire et dans l’accusé de demande 
d’inscription par virement au comité régional en indiquant le code du stage et le nombre d'inscrits.

Les droits d'inscription comprennent, si cela est nécessaire, la documentation du stage considéré.

Après avoir envoyé un accusé de réception lors de la demande d’inscription et un rappel à l’association ou au stagiaire (en cas de financement individuel), le secrétariat formation peut refuser d’inscrire une parsonne en stage s’il n’a pas reçu le paiement et/ou les pièces nécessaires au bon déroulement du stage. Dans ce cas sont prévenus :

• le stagiaire, le correspondant, trésorier et président de l’association en donnant les causes du refus d’inscription en stage.
• Il est expressément demandé au responsable de stage de refuser toute personne qui n’est pas présente sur la liste des stagiaires inscrits.

• Si cela est nécessaire au stage, un hébergement est prévu. Sauf information contraire, précisée la circulaire, le coût de l’hébergement est compris dans le prix du stage.
• Sauf dispositions exceptionnelles, tous les stagiaires doivent obligatoirement utiliser l’hébergement proposé pour le stage. En aucun cas il n’est prévu de réduction sur le prix du stage.

• Si la personne n’a pas prévenu ou donné d’excuse le prix total est conservé
• Si l’excuse parvient plus de 10 jours avant le stage la formation est totalement remboursée.
• Si l’excuse se fait entre la date de clôture des inscriptions, et la date de retour des paiements et documents le stage est remboursé à 50 %
• En cas d’excuse pour raison médicale, le stage est intégralement remboursé quelque soit la date (avec certificat médical)

• Le stage est intégralement remboursé si désistement avant la date limite d’inscription au stage.
• 20 % du prix du stage seront requis pour un désistement intervenant plus de 15 jours avant l'ouverture du stage
• 50 %  pour un désistement intervenant moins de 15 jours avant le début du stage,
• Aucun remboursement pour une absence non justifiée le 1er jour du stage.
• En cas d’un impératif de santé, professionnel ou familial durant le stage, il sera remboursé les frais pédagogiques de la période restant à couvrir ainsi que les frais d’hébergement qui n’auront pas été engagés par le comité régional.

• Sauf empêchement de dernière minute, une annulation de stage sera annoncée au minimum 5 jours avant.
• En cas d’annulation de stage, les dossiers seront retournés au correspondant figurant sur la fiche d’inscription. Le remboursement intégral du stage se fera par virement
• En aucun cas, il ne pourra y avoir indemnisation du stagiaire, pour quelque motif que se soit, suite à l’annulation du stage .

Le stagiaire, ses parents ou tuteurs s’engagent à rembourser les frais médicaux éventuellement engagés par le Comité Régional.

• Tout manquement  à la discipline du stage, au respect d’autrui, au règlement intérieur du lieu d’hébergement ou à la Loi peut entrainer l’exclusion du stagiaire par le responsable du stage après avis du responsable de la Formation ou de son représentant sur le Comité Régional .
• Les parents ou tuteurs sont prévenus de cette exclusion ainsi que le président de 
  l’association du stagiaire. Si le stagiaire est mineur, les parents ou un dirigeant de 
  l’association viennent rechercher le stagiaire sur le lieu de stage.
• Le stage n’est pas remboursé.

Jean-Pierre ARNOUD - 06 06 75 63 01

jp.arnoud@fscf-bfc.fr

stages@fscf-bfc.fr

Contacter l'animateur responsable dont les coordonnées sont sur la circulaire